Conditions                         Générales

Vendeur

Nom d’artiste : Kiara Mozzino
Statut : Auto-entrepreneur
Numéro SIRET : 99285979300018
Adresse e-mail : Kiara.mozzino@gmail.com

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Produits

Les produits proposés à la vente sont des impressions d’art reproduisant des œuvres originales créées par Kiara Mozzino.

• Les impressions sont réalisées à partir de scans et fichiers numériques fidèles aux œuvres originales.

• Chaque impression est produite après validation de la commande

• Les visuels présentés sur le site ne sont pas contractuels : des variations minimes de couleurs peuvent exister selon les écrans et les procédés d’impression.

• Les cadres, s’ils ne sont pas explicitement mentionnés, ne sont pas inclus.

 

Prix

Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).

Conformément au statut d’auto-entrepreneur, TVA non applicable – article 293B du CGI.

Frais de Livraison

• Les frais de livraison sont indiqués avant la validation de la commande.

• Les éventuels droits de douane, taxes locales ou frais d’importation applicables aux commandes internationales sont à la charge exclusive de l’acheteur.

 

Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, sans effet sur les commandes déjà validées.

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Commande

La commande est considérée comme définitive après :

• validation du panier

• acceptation des CGV

• confirmation du paiement

Le vendeur se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande en cas de litige antérieur avec l’acheteur.

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Paiement

Les moyens de paiement acceptés sont :

• Carte bancaire / PayPal

Le paiement est exigible immédiatement à la commande.

 

Livraison

Les impressions sont expédiées à l’adresse indiquée par l’acheteur lors de la commande.

• Délais indicatifs de livraison : 5 à 10 jours ouvrés

• Ces délais peuvent varier selon la destination et le mode d’impression.

Le vendeur ne saurait être tenu responsable des retards imputables au transporteur.

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Droit de rétractation – IMPORTANT

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits fabriqués à la demande.

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•  Les impressions étant réalisées spécifiquement pour chaque commande, aucun retour ou remboursement ne sera accepté, sauf en cas de produit défectueux ou endommagé.

 

Les frais de retour sont à la charge de l’acheteur.
Les produits doivent être retournés en parfait état.

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Retours et remboursements

En cas de produit endommagé ou défectueux à la réception, l’acheteur doit contacter le vendeur dans un délai de 48 heures (kiara.mozzino@gmail.com), en fournissant des photos à l’appui. (photos du produit et photos de l'emballage)

Après vérification, un échange ou un remboursement pourra être proposé.

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Propriété intellectuelle

Toutes les œuvres reproduites et vendues restent la propriété intellectuelle exclusive de Kiara Mozzino.

L’achat d’une impression n’entraîne aucun transfert de droits d’auteur.

Toute reproduction, diffusion ou exploitation des œuvres sans autorisation écrite est interdite.

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Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français.

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.

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Fabrication à la demande

Les impressions étant réalisées spécifiquement pour chaque commande, les délais de fabrication commencent après confirmation du paiement

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Données personnelles

Les données collectées sont utilisées uniquement pour la gestion des commandes.

Conformément au RGPD, l’acheteur dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression de ses données en contactant : kiara.mozzino@gmail.com